Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Ayümi Academy Ltd et toute personne physique ou morale, ci-après dénommée « l’Utilisateur », procédant à un achat de services de formation en ligne sur le site [www.ayumiacademy.com].

1. Objet des CGV

Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de formations proposées par Ayümi Academy Ltd sur son site internet.

2. Acceptation des CGV

Toute commande passée sur le site [www.ayumiacademy.com] implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV, sans exception ni réserve.

3. Produits et services

Ayümi Academy Ltd propose des formations en ligne dans le domaine de l’esthétique. Les caractéristiques essentielles des formations sont décrites sur le site. Une fois le paiement validé, l’Utilisateur reçoit immédiatement les codes d’accès à la formation, ce qui déclenche l’accès aux contenus pédagogiques.

4. Prix

Les prix des formations sont indiqués en euros et sont exprimés toutes taxes comprises (TTC), sauf indication contraire. Les prix sont susceptibles de varier à tout moment, mais les formations seront facturées sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

5. Modalités de paiement

Le paiement peut être effectué par carte bancaire ou par tout autre moyen de paiement proposé sur le site. La validation de la commande ne sera effective qu’après encaissement complet du montant de la formation.

6. Absence de droit de rétractation

Conformément aux réglementations de l’Union européenne applicables aux contenus numériques, l’Utilisateur renonce expressément à son droit de rétractation dès lors que les codes d’accès à la formation lui ont été fournis, permettant l’accès immédiat aux contenus numériques non fournis sur un support matériel. En conséquence, aucun remboursement ne pourra être effectué une fois les codes d’accès délivrés.

7. Protection des données personnelles

Ayümi Academy Ltd s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles de l’Utilisateur. Les informations recueillies lors de l’inscription sont nécessaires pour le traitement et la gestion des commandes. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour exercer ce droit, l’Utilisateur peut contacter Ayümi Academy Ltd à l’adresse [email de contact].

8. Prospection commerciale

Le Site présente les activités de notre Société ainsi que divers formulaires (contact, abonnement à la newsletter, etc.). En remplissant ces formulaires et en interagissant avec nous via le Site, vous nous transmettez les informations suivantes :

• Données d’identité : civilité, nom, prénom, et, à titre optionnel, votre date de naissance pour l’envoi d’offres d’anniversaire.
• Données de contact et correspondances : adresse e-mail, adresse postale (adresse, code postal, ville), numéro de téléphone, ainsi que la nature et le contenu de toute demande adressée au service client.
• Données relatives aux avis et contributions : pseudonyme, date et contenu de l’avis, produit ou service concerné, et éventuellement une photo de profil associée à l’avis.
• Données nécessaires pour la fidélisation, la prospection, les études, les sondages, les tests produits et les promotions.
• Données relatives à l’organisation et au traitement des jeux concours, loteries et autres opérations promotionnelles.
• Données collectées dans le cadre de l’exercice des droits prévus par la Réglementation**.

9. Activation de la localisation

La base légale des traitements effectués à des fins de localisation repose sur le consentement de la personne concernée. Vous pouvez activer la géolocalisation sur le Site en donnant votre consentement via la fenêtre prévue à cet effet. Vous avez également la possibilité de bloquer cette fonctionnalité lors de la demande. Lorsque la géolocalisation est activée, votre fournisseur de navigateur (Firefox, Chrome, Safari, etc.) traite les données suivantes :

• L’accès à votre position à partir des informations sur les points d’accès sans fil à proximité.
• Votre adresse IP.

10. Vente

Le Site permet de réaliser des achats, ce qui nous conduit à traiter les données suivantes :

• Données d’identité et de contact.
• Données relatives à la relation contractuelle et commerciale : détails de la commande, échanges précontractuels et relatifs à la commande (objet, date, etc.), communications avec la Société.
• Données de paiement et transactionnelles : date de la transaction, montant, moyen de paiement, numéro de commande, données de facturation.

Durées de conservation :

• Les données traitées à des fins de prospection commerciale sont conservées pendant 3 ans à compter du dernier comportement actif du prospect ou de la collecte des données.
• Les données nécessaires au traitement des commandes et à la gestion des relations contractuelles et commerciales sont conservées pendant 3 ans à compter du dernier comportement actif du client ou, à défaut, de la fin de la relation contractuelle.
• Les pièces comptables telles que les bons de commande, bons de livraison et factures sont conservées pendant 10 ans à compter de la clôture de l’exercice.

11. Contenu numérique

La base légale des traitements liés à la fourniture de contenus numériques est contractuelle. En l’absence de disposition spécifique dans les CGV, elle repose sur notre intérêt légitime. Pour cette finalité, nous traitons les données suivantes :

• Données d’identité et de contact
• Données d’accès aux contenus : identifiant et mot de passe, qui peuvent être enregistrés automatiquement sur le Site si vous y consentez via les paramètres de votre navigateur, ainsi que les informations de connexion (adresse IP, heure de connexion, durée de connexion, utilisation des outils disponibles dans l’espace dédié, etc.).
• Données relatives aux contenus : données de consultation et de suivi, telles que les modules consultés, le temps passé sur chaque contenu, ainsi que les informations sur les fichiers audio téléchargés et/ou écoutés.
• Données de suivi : indices de progression, statistiques, suivi de la progression, éventuelles notes, sondages, quiz réalisés et évaluations passées.
• Données de publication : contenu de vos contributions (commentaires, questions, publications, avis), ainsi que la date, l’heure, le taux de réponse et les informations relatives à l’espace de publication.

Le Site depuis lequel les contenus sont accessibles peut inclure des dispositifs techniques pour suivre l’utilisation (compte utilisateur connecté, adresse IP, type d’application utilisée, journaux de connexion et d’utilisation du compte utilisateur, etc.). Les données collectées via ces dispositifs peuvent être utilisées pour la lutte contre la contrefaçon, ainsi que pour identifier et prévenir une éventuelle utilisation illicite ou non conforme du Site ou des CGV applicables.

12. Accompagnement

La base légale des traitements liés à la fourniture d’un service d’accompagnement personnalisé est contractuelle. En l’absence de disposition spécifique dans les CGV, elle repose sur notre intérêt légitime. Dans le cadre de ces services, nous collectons et traitons les données suivantes :

• Données d’organisation : données d’identité et de contact, informations sur les créneaux réservés, annulés ou effectués, et toutes les informations nécessaires à l’organisation du service.
• Données de suivi : indices de progression, notes prises durant l’accompagnement, données issues des audits, sondages et quiz réalisés, évaluations passées, et informations nécessaires à la réalisation d’un compte-rendu.

Ces données peuvent être archivées pendant cinq ans après la fin du contrat de service d’accompagnement.

13. Événement

Nous pouvons organiser divers types d’événements, qu’ils soient en présentiel ou à distance, tels que des conférences, des événements festifs ou professionnels (les « Événements »), gratuits ou payants. Les données personnelles nécessaires pour l’organisation, la gestion, le traitement et le suivi des invitations, inscriptions et participations à ces événements sont traitées de manière informatisée. Ces données peuvent être archivées pendant cinq ans après l’événement. Concernant l’image, nous pouvons être amenés à capturer votre image et/ou votre voix sur des supports photo, audio ou vidéo lors d’un événement, conformément à nos CGV ou à tout autre accord spécifique. Les captations peuvent être enregistrées et publiées par la Société, y compris sur les réseaux sociaux, dans le cadre de ses intérêts légitimes. Si vous préférez ne pas apparaître, vous pouvez couper votre caméra lors des événements à distance, vous placer en fond de salle, éviter les photos de groupe, ou ne pas faire de signe au photographe ou cameraman lors des événements en présentiel.

14. Réseaux sociaux et tiers

Nous pouvons vous contacter ou répondre à vos questions via les réseaux sociaux si vous nous avez contactés par ce biais. Veuillez noter que l’utilisation des réseaux sociaux entraîne des traitements de données personnelles par les fournisseurs de ces réseaux, conformément à leur politique de confidentialité. Les informations vous concernant que vous nous avez transmises peuvent être enrichies à des fins commerciales, de prospection, de communication, de sollicitation ou de marketing en utilisant d’autres sources, comme les réseaux sociaux. Cela peut inclure les informations dites « publiques » ou celles auxquelles nous avons accès en tant qu’administrateur d’une page ou d’un groupe. La base légale de ce traitement repose sur notre intérêt légitime en tant que société commerciale. Si votre espace membre peut se connecter à un autre service (par exemple, un réseau social) pour des échanges croisés, le service tiers pourra nous communiquer des informations que vous avez autorisé à divulguer. Vous êtes informé que les éditeurs de services tiers peuvent également collecter des informations sur la consultation et l’utilisation du Site, conformément à leur propre politique de traitement des données personnelles. Pour plus d’informations sur l’inscription au Site via un compte tiers, veuillez consulter les liens suivants :

• Facebook : Aide Facebook ; Documentation Facebook Login
• Google : Assistance Google

15. Exercice de votre droit

Pour toute demande d’exercice de vos droits ou pour obtenir plus d’informations, vous pouvez contacter la Société à l’adresse suivante : contact@ayumiacademy.com ou par voie postale à l’adresse du siège social indiquée en en-tête. Conformément à la réglementation, vous disposez des droits suivants sur vos données :

• Droit d’accès : Vous pouvez demander l’accès à vos données et obtenir une copie ainsi que les informations fournies dans cette politique de confidentialité (art. 15 RGPD). Lorsque le traitement repose sur notre intérêt légitime, vous pouvez également demander des informations sur la mise en balance des intérêts effectuée.
• Droit de rectification : Vous pouvez demander la correction ou la mise à jour de vos données (art. 16 RGPD).
• Droit à l’effacement : Vous pouvez demander l’effacement de vos données lorsqu’elles ne sont plus nécessaires, si vous retirez votre consentement ou si vous vous opposez au traitement fondé sur notre intérêt légitime, ou à des fins de prospection ou de profilage associé (art. 17 RGPD).
• Droit de retirer le consentement : Vous pouvez retirer à tout moment votre consentement pour les traitements basés sur ce consentement (art. 13-2c RGPD). Pour la prospection commerciale, vous pouvez vous désinscrire de nos listes de diffusion en cliquant sur le lien de désabonnement dans nos communications ou en nous contactant.
• Droit à la limitation du traitement : Vous pouvez demander la limitation du traitement dans les cas suivants (art. 18 RGPD) :
  • Si vous contestez l’exactitude des données, pendant le temps nécessaire à leur vérification.
  • Si le traitement est illicite mais que vous vous opposez à l’effacement des données et préférez la limitation du traitement.
  • Si nous n’avons plus besoin des données mais que vous en avez encore besoin pour la constatation, l’exercice ou la défense de vos droits en justice.
  • Si vous vous opposez au traitement fondé sur notre intérêt légitime, pendant le temps nécessaire à la mise en balance des intérêts respectifs.
• Droit à la portabilité : Vous pouvez demander la communication de vos données directement fournies dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine pour les transférer à un autre responsable de traitement, lorsque le traitement est basé sur votre consentement ou un contrat (art. 20 RGPD).
• Droit d’opposition : Vous pouvez vous opposer au traitement de vos données lorsque ce traitement est fondé sur notre intérêt légitime (art. 21 RGPD).
• Droit de définir le sort des données après votre mort : Vous pouvez déterminer le sort de vos données après votre décès et éventuellement désigner un tiers de confiance à qui la Société devra les confier (art. 40-1 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978).

Vous pouvez obtenir plus d’informations sur le site de la CNIL. En cas de demande d’exercice de droits, la Société se réserve la possibilité de vous demander de préciser votre demande et de fournir un justificatif d’identité (qui sera conservé un an en cas d’exercice du droit d’accès ou de rectification et trois ans en cas d’exercice du droit d’opposition). Si notre réponse ne vous satisfait pas entièrement, vous avez la possibilité de déposer une réclamation auprès de l’autorité de contrôle compétente, comme la CNIL en France.

16. Durée de conservation

Engagements. 
Nous mettons en place des moyens pour assurer la suppression effective des données dès que la durée de conservation ou d’archivage nécessaire pour atteindre les finalités déterminées ou imposées est écoulée. Cela inclut la suppression des données après la clôture de votre compte ou à la fin de votre contrat avec notre Société.

Minimisation.
Les données traitées ne sont conservées que pour la durée nécessaire à l’exécution des obligations définies lors de la conclusion du contrat ou imposées par la législation en vigueur. Au-delà de cette durée, elles peuvent être anonymisées et conservées à des fins statistiques, sous une forme agrégée. 

Contentieux.
Nous pouvons également archiver les informations attestant de l’exécution de nos obligations contractuelles jusqu’à l’expiration des délais de prescription ou de forclusion applicables aux actions en justice. Cela est fait pour défendre nos intérêts en cas de litige ultérieur, conformément aux durées prévues par le code de commerce, le code civil et le code de la consommation.

17. Destinataire

Engagements.
Nous garantissons que tout destinataire de données respecte des garanties contractuelles suffisantes pour protéger vos droits, en conformité avec le RGPD lorsque ce règlement s’applique, notamment pour la sous-traitance. Conformément à nos obligations légales, vos données peuvent être divulguées en vertu d’une loi, d’un règlement ou d’une décision d’une autorité réglementaire ou judiciaire compétente. Les informations que vous nous transmettez sont destinées à un usage interne par les personnes autorisées. Elles sont strictement confidentielles et ne seront divulguées à des tiers que si cela est requis par la réglementation, en cas d’accord exprès, ou si vous avez choisi de les rendre publiques. 

Sous-traitance.
Nos prestataires externes (tels que les fournisseurs et transporteurs) peuvent avoir accès à des données personnelles lorsque cela est nécessaire pour accomplir leur mission dans le cadre des traitements décrits. 

Transfert hors UE.
Nous nous engageons à respecter les réglementations relatives aux transferts de données vers des pays situés en dehors de l’Union Européenne. Nous transférerons les données vers des pays offrant un niveau de protection adéquat. Lorsque le pays de destination ne garantit pas un niveau de protection suffisant, nous encadrerons les transferts en utilisant des mécanismes conformes à la réglementation, tels que les clauses contractuelles types de la Commission Européenne.

Agrégation de données non personnelles.
Nous pouvons publier, divulguer et utiliser des informations agrégées (concernant les utilisateurs du site, prospects, clients, etc.) de manière à ce qu’aucune personne physique ne soit identifiable individuellement. Ce traitement est effectué dans le cadre de notre intérêt légitime à des fins statistiques, d’analyse sectorielle et de marché, ainsi que pour la présentation de nos activités, la promotion et la publicité, et d’autres objectifs commerciaux.

18. Sécurité informatique

Engagements. 
Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées, y compris des sécurités physiques et logistiques, pour minimiser les risques d’accès accidentels, non autorisés ou illégaux, ainsi que de divulgation, d’altération, de perte ou de destruction des données personnelles vous concernant. 

Avertissements.
Nous vous conseillons de faire preuve de prudence concernant les informations que vous choisissez de rendre publiques sur internet. Les données personnelles, y compris celles relatives à votre vie privée ou sensibles, publiées de votre propre initiative ou déduites de vos contributions, commentaires, ou prises de position sur notre site ou les réseaux sociaux, sont exposées à des risques. 

Protocole HTTPS.
L’URL du site est accompagnée d’un cadenas fermé ou d’une clé en bas à droite de votre navigateur, indiquant l’utilisation du protocole de sécurité HTTPS. Cela signifie que vous êtes dans une zone de navigation sécurisée, notamment lors de la saisie de votre numéro de carte bancaire. 

Violation de données.
En cas d’incident pouvant entraîner une modification, une disparition ou un accès non autorisé aux données, nous nous engageons à :
– Examiner les causes de l’incident,
– Prendre les mesures nécessaires pour limiter les effets négatifs et les préjudices,
– Notifier l’incident à l’autorité compétente et/ou aux personnes concernées dès que cela est exigé par la législation.
Les engagements mentionnés ci-dessus ne doivent en aucun cas être interprétés comme une reconnaissance de faute ou de responsabilité concernant l’incident.

19. Généralités

Caractère obligatoire ou facultatif.
Sur le site, le caractère obligatoire des réponses est indiqué par un astérisque ou une autre mention similaire. En cas de demande incomplète (par exemple : inscription ou commande en ligne, demande de renseignement, etc.), nous nous réservons le droit de demander des informations complémentaires ou de bloquer la validation du formulaire concerné par tout moyen technique. 

Liens hypertextes.
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites, applications et services exploités par des sociétés tierces. Nous ne sommes pas responsables du traitement des données personnelles effectué par ces sites tiers, et nous invitons les utilisateurs à consulter les politiques de protection des données personnelles de ces sites pour plus d’informations. La politique de confidentialité est applicable uniquement aux activités de notre société et nous ne saurions être tenus responsables des manquements des tiers à leurs obligations en matière de protection des données personnelles. 

Champ d’application.
La politique de confidentialité n’est pas exhaustive et peut être complétée par tout moyen nécessaire. Langue. La politique est rédigée en français. En cas de traduction en d’autres langues, seul le texte en français sera considéré comme faisant foi en cas de litige. 

Non-renonciation.
L’inapplication temporaire ou permanente d’une ou plusieurs clauses de la politique ne saurait être interprétée comme une renonciation aux autres clauses, qui continueront à produire leurs effets. 

Modifications – Mises à jour.
Nous nous réservons le droit de modifier cette politique de confidentialité. Les personnes concernées seront informées des modifications lorsque cela est requis par la réglementation applicable. La date de mise à jour est indiquée en en-tête, et nous vous recommandons de la consulter régulièrement.

20. Cookies

Présentation :
Les cookies et traceurs (ci-après « cookies ») désignent les témoins de connexion et tout fichier déposé lors de la consultation d’un site web ou d’une application mobile, ou de l’utilisation d’un logiciel sur l’équipement terminal de l’utilisateur, ayant pour objet la lecture ou l’écriture d’informations dans cet équipement. Les cookies nous permettent de collecter des données de consultation du site (adresse IP, fournisseur d’accès à Internet, configuration matérielle, configuration logicielle, type et langue du navigateur, etc.). Les cookies peuvent être déposés par notre société ou par des sociétés tierces sans votre consentement lorsqu’ils sont strictement nécessaires au fonctionnement du site ou pour faciliter la communication en ligne, par exemple pour l’authentification, la mémorisation du contenu d’un panier d’achat, la génération de statistiques de fréquentation, ou pour limiter l’accès gratuit à un échantillon de contenu demandé par les utilisateurs.

Durée :
La durée maximale de conservation des cookies est de 13 mois après leur premier dépôt dans votre terminal, et cette durée n’est pas prolongée à chaque visite. 

Consentement au dépôt de cookies :
À l’exception des cookies non soumis au consentement, les cookies et traceurs ne seront déposés sur votre terminal qu’avec votre accord exprès. Vous pourriez être amené à réitérer votre consentement périodiquement pour confirmer sa validité. 

Paramétrage des cookies :
Vous pouvez modifier vos préférences via les paramètres de votre navigateur (Firefox avec protection renforcée contre le pistage ; Firefox avec suppression des cookies ; Chrome ; Internet Explorer ; Safari ; Opera ; Microsoft Edge). Vous pouvez également activer l’option « Do Not Track » pour indiquer aux sites visités et aux régies publicitaires que vous ne souhaitez pas être suivi. Cette fonctionnalité est disponible pour les navigateurs suivants : Firefox ; Chrome ; Internet Explorer ; Safari ; Opera ; Microsoft Edge. 

En cas de refus des cookies non indispensables au fonctionnement du site :
Certaines fonctionnalités du site, telles que les lecteurs vidéo ou les contenus interactifs, utilisent des services tiers qui déposent des cookies pour identifier votre consultation du contenu. Si vous refusez ces cookies, les fonctionnalités de personnalisation ne fonctionneront pas et les contenus proposés (tels que les suggestions de vidéos ou publicités) seront toujours présents, mais sans lien avec vos centres d’intérêt. 

Types de cookies :
En plus des cookies nécessaires pour la communication via notre site ou pour fournir le service auquel vous avez souscrit, nous utilisons des cookies et traceurs pour d’autres finalités.

21. Propriété intellectuelle

Tous les contenus disponibles sur le site [[www.ayumiacademy.com] (textes, images, vidéos, logos, etc.) sont la propriété exclusive de Ayümi Academy Ltd. Toute reproduction, distribution ou utilisation de ces contenus sans autorisation expresse est interdite.

22. Responsabilité

Ayümi Academy Ltd s’efforce de fournir des informations à jour et exactes, mais ne peut être tenue responsable des erreurs ou omissions dans le contenu du site, ni des conséquences de l’utilisation de ces informations.

23. Exclusion de responsabilité quant aux pratiques des formés

Ayümi Academy Ltd décline toute responsabilité quant aux pratiques professionnelles et aux éventuelles fautes ou dommages causés par les personnes ayant suivi ses formations en ligne dans le cadre de leurs activités auprès de leur clientèle. Les formations fournies par Ayümi Academy Ltd ont pour but de transmettre des compétences théoriques et pratiques dans le domaine de l’esthétique, mais leur mise en œuvre relève de la seule responsabilité du formé. Il incombe aux professionnels formés de s’assurer qu’ils appliquent correctement les connaissances acquises et qu’ils respectent les lois et règlements en vigueur dans leur pays ou région d’exercice.

24. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGV sont régies par le droit anglais. En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant de recourir aux tribunaux. À défaut de résolution amiable, les tribunaux de [ville où se trouve l’entreprise ou tribunal compétent en Angleterre] seront seuls compétents pour connaître du litige.